Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LES MINIS DERBYS
Monsieur Jean-Claude DRIANCOURT

Numéro de dépôt :
1636366
Date de dépôt :
03/01/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
03/01/2001
LES MINIS DERBYS de Jean-Claude DRIANCOURT

Présentation de la marque LES MINIS DERBYS

Déposée le 3 janvier 1991 par monsieur Jean-Claude DRIANCOURT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LES MINIS DERBYS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur Jean-Claude DRIANCOURT domicilié(e) Careil, 44350 GUERANDE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet PROTEC - France.

La marque LES MINIS DERBYS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1636366.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES MINIS DERBYS est expirée depuis le 3 janvier 2001.

Jean-Claude DRIANCOURT a également déposé les autres marques suivantes : 12 MJI , LES BAULOIS DE PARIS , LE DERBYS DES STARS , 6 MJI , 8 MJI , LES GENTLEMEN DE LA MER , Les Derbys de la Baule , PARFUM DE PLAGE , LA BAULE.TV


Monsieur Jean-Claude DRIANCOURT - Careil, 44350 GUERANDE - France


Cabinet PROTEC - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-23

Organisation de manifestations sportives et culturelles